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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER
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NOVAMONDE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAMONDE IMMOBILIER
NOVAMONDE IMMOBILIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3206854
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
29/01/2013
NOVAMONDE IMMOBILIER de NOVAMONDE IMMOBILIER

Présentation de la marque NOVAMONDE IMMOBILIER

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NOVAMONDE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER domicilié(e) 12, rue de Clermont,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 044 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. DUTOIT - L. FOUQUES - A. CARLUIS, AVOCATS - “TECHNOPOLIS” - Z.A.C. Mercières III domicilié(e) 14, Rue du Fonds Pernant,60471 COMPIEGNE CEDEX - 60471 - France.

La marque NOVAMONDE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMONDE IMMOBILIER est expirée depuis le 29 janvier 2013.

NOVAMONDE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : NOVA MONDE , NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE , NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE


NOVAMONDE IMMOBILIER Société par Actions Simplifiée - 12, rue de Clermont,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 390044766


J.P. DUTOIT - L. FOUQUES - A. CARLUIS, AVOCATS - “TECHNOPOLIS” - Z.A.C. Mercières III - 14, Rue du Fonds Pernant,60471 COMPIEGNE CEDEX - 60471 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

- Agence immobilière - gérance d'immeubles - gestion de patrimoine immobilier - investissement immobilier - Construction de maisons et appartements - Service de conseil en construction, établissement de plans pour la construction

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.